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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT
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J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE
VIGNOBLES MOURAT, SAS

Numéro de dépôt :
4200418
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2025
J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE de VIGNOBLES MOURAT

Présentation de la marque J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE

Déposée le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France.

La marque J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié , MICRO-CLIMAT , Doux comme un agneau , J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE , LE GRAND ECART , CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT , JEREMIE MOURAT VIGNERON , MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 , MICRO CLIMAT VENDEEN


VIGNOBLES MOURAT, SAS - Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France - SIREN 319138467


Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422, Les Sables d'Olonne, 85180 LE CHATEAU D'OLONNE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ;

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines pouvant être complétée de la mention « Val de Loire » ; vins bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées “ Anjou-Coteaux de la Loire ” et/ou “ Crémant de Loire ” et/ou “ Montlouis-sur-Loire ” et/ou “ Muscadet Coteaux de la Loire ” et/ou “ Pouilly-sur-Loire ” et/ou “ Rose de Loire ” ; vins bénéficiant de l'une des Indications Géographiques Protégées suivantes : “ Val de Loire ” et/ou “ Saône-et-Loire ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-vie de Marc Originaire des Coteaux de la Loire ” et/ou “ Eaux-de-vie de vin Originaire des Coteaux de la Loire.